Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES D'ENCRE
EARL Georges vernay, EARL

Numéro de dépôt :
3632787
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/02/2029
TERRES D\'ENCRE de EARL Georges vernay

Présentation de la marque TERRES D'ENCRE

Déposée le 27 février 2009 par la société EARL Georges vernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRES D'ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la société EARL Georges vernay domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 665 000 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL domicilié(e) 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France.

La marque TERRES D'ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES D'ENCRE arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

EARL Georges vernay a également déposé les autres marques suivantes : BLONDE DU SEIGNEUR , Domaine Georges Vernay V Condrieu Les Terrasses de l'Empire , FLEURS DE MAI , Domaine Vernay , LA CROIX DE L'OISEAU , Domaine Georges Vernay V. Viognier Grand Terroir , Le Pied de Samson , LE PIED DE SAMSON , DOMAINE GEORGES VERNAY LES CHAILLEES DE L'ENFER , VERNONT


EARL Georges vernay, EARL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France - SIREN 352665000


EARL GEORGES VERNAY, M. AMSELLEM PAUL - 1 RN 86 - 69420 - CONDRIEU - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714578 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-07

Inscription le 10 mars 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°782243 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Vins.